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GD2005-06-23_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie communautaires - Réglement intérieur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association ATMOSFAIR - Subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transport en commun - Rapport du délégataire pour l'année 2004
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l'année 2004
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions de financement communauté de l'agglomération dijonnaise - Conseil général de la Cote d'Or - Avenant numéro 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transport des personnes à mobilité réduite - TPMR - Acquisition de 3 minibus - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de délégation - Avenant numéro 9
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc relais - Convention de mise à disposition de terrains et création d'un titre spécifique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Surveillance des micropolluants sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société TIPPAGRAL
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société Sunstrand International SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-03-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-03-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°1
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-12-20_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2012 - Demande de subventions - Participation financière 2012 de la communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : approbation de l'avenant n°2 à la Délégation 2012 des aides à la pierre pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : Subvention du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7035) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12489)

Année

Effacer () 2026 (1694) 2025 (3184) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3941)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6043)