VD2009-11-09_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Caisse de Crédit Municipal - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Année 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-11-09_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2009-11-09_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Allée des saules - Acquisition et installation de jeux destinés aux enfants - Demande de subvention du Fonds d'Intervention de Proximité de la Région Bourgogne
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Passation de contrat
PERSONNEL
VD20150810-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-05-11_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Soutien au pouvoir d'achat - Poursuite du gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services péri et extrascolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
[A classer];[A classer]
VD2009-05-11_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2009 - Avis du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2009-05-11_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2009-05-11_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Requalification de logements locatifs à loyer modéré, rue Berthelot - Participation de la Ville - Réduction - Affectation du reliquat
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Chemin des Péjoces - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
10-12, rue Cazotte - Acquisition de locaux
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°8
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°20
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°54
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2009
POLITIQUE DE LA VILLE