VD2014-01-27_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_006_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
ZAC de la Fontaine d'Ouche - Acquisition sur la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_006A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
ZAC de la Fontaine d'Ouche - Acquisition sur la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_007_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Propriétés situées avenue de Langres - Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_007A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Propriétés situées avenue de Langres - Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_008_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Rue Guy de Maupassant - Emplacement réservé n°72 - Acquisition d'un terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_008A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Rue Guy de Maupassant - Emplacement réservé n°72 - Acquisition d'un terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_009_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
243 Rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_11_26_009A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
243 Rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE