Objet : Arrêté permanent - livraison juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à l'EPFL - bien situé 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Suppression de branchement au réseau de télécommunications sous le trottoir, sous la chaussée - Du 4b Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts),Du 3 Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue EDOUARD BELIN ET ALLEE DU MONT D'OR - les 26 et 27 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue AMIRAL ROUSSIN et RUE HERNOUX - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté boulevard Gaston Bachelard - le 21 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation à Mme Vannieuwenhuyse dans les fonctions d’officier de l’état civil

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté rue Antoine de Maerle - le 26 juillet 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté rue des FLEURS les 14 et 15 septembre 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté BLD GEORGES CLEMENCEAU le 16 août 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue CLAUDE CAZOTTE le 27 août 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue de TIVOLI du 12 aôut au 29 septembre 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté BLD CARNOT les 2 et 3 septembre 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue GALOCHE le 19 aout 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Immeuble 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté rue Boutaric - du 28 août au 7 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement