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DELIB_DM2022_03_24_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Contrat relance construction
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_021_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_022_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_022A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_010_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Cartographie sonore et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Lancement d'une consultation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_011_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_011A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_017_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_017A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_018A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_019A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_020_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_020A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_009A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_006_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_007_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME