Objet : Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Mise en place de la Conférence intercommunale du logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) - Création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME