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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de la Ville de Dijon - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés
ADMINISTRATION GENERALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du responsable du relais petite enfance Montchapet
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil Le Lac)
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur(trice) adjoint(e) d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (Multi-accueil Le Lac)
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Personnel municipal - recrutement par contrat du Directeur des Relations Internationales
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Imposition directe locale-Fixation des taux des trois taxes applicables en 2011
[A classer];[A classer]
VD2011-04-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Création de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution de cette distinction au peintre Yan Pei-Ming
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Classement de la Ville de Dijon « commune touristique »
COMMERCE
VD2011-04-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Carte scolaire -Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2011
[A classer];[A classer]
VD2011-04-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rénovation urbaine - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - SCIC Habitat Bourgogne-Amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon-Aménagement d'espaces commerciaux et artisanaux en rez-de-chaussée d'immeubles-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement d'un mail piéton-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rue Nicole-Reine Lepaute - Acquisition d'une partie du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE