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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Création d'une nouvelle mairie annexe place Granville - Aménagement des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés - Demandes de subventions - Demandes de permis de construire
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de neuf logements - Rue de la Prévôté - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt un logements - Quartier Junot - Îlots J-K et N - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Construction de huit maisons - Quai de Belfort - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de soixante trois logements - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt quatorze logements places des Savoirs et Centrale, aux Grésilles, ainsi que ruesFrançois Dameron et Robert Folz - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue de Metz - Cession d'un appartement à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue chancelier de l'Hospital - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Logement à loyer modéré - Rue Bénigne Fremyot - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Contrat de ville - Programmation 2006
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Régie du Grand Théâtre - Subvention d'équilibre - Avenant n° 3 à la convention du 13 septembre 2002
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Musée d'Art Sacré - Convention de dépôt
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Auditorium - Nettoyage des locaux - Mise en appel d'offres ouvert
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Cité administrative Dampierre - Mise en sécurité - Troisième phase - Renforcement des structures du bâtiment B - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Remplacement de transformateurs au pyralène - Année 2006 - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Elagage et protection des arbres sur le domaine public à proximité des réseaux électriques-Partenariat entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France - Pérennisation - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)