Objet : Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Courrier engagement CV 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA

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Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public

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Objet : Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Perimetre PUP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

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Objet : ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017

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