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DELIB_DM2021_09_30_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - convention logement d'abord
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_027_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Contrat ctai 2021
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Exploitation des services de Mobilité – Approbation du choix du mode de gestion et lancement de la procédure
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Rapport_mode_gestion_Mobilite
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RPQS 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_11_29_013_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_013A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_015_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Les ouvertures dominicales 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_016_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_016A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-09-28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF