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GD2015-12-17_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements (17 PLUS, 5 PLAi), 93 rue de Longvic à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de deux logements (1 PLUS, 1 PLAi), 2 impasse Docteur Zamenhof à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pont de la Noue - Abaissement de chaussée - Convention RTE EDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Brochon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Modalités d'association des communes
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-11-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-11-19_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-11-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-11-19_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-11-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-11-19_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-11-15_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des habitants de Plombières à la déchetterie de Velars-sur-Ouche gérée par la Communauté de communes de la Vallée de l'Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Modifications apportées au dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adaptation des conventions au type de récupérateur d'eau de pluie choisi par la Commission d'appel d'Offres et révision du montant de la caution
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12483)

Année

Effacer () 2026 (1690) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3939)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6041)