Rechercher
GD2013-09-26_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif CarteCulture étudiants 2013-2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-09-26_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-09-26_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SAINT APOLLINAIRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-09-26_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-09-26_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT BOURGOGNE : Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration d'un logement PLAi, rue Colonel Marchand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ICF Sud-Est Méditerranée : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 22 ter rue Docteur Henri Pingat à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : Subvention 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12509)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6065)