VD20160321-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes - Modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160321-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aides sociales en faveur du personnel – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale – Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Dijon
PERSONNEL
VD20160321-033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Aides sociales en faveur du personnel – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale – Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Dijon
PERSONNEL
VD20160321-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans le quartier de la Fontaine d'Ouche
PERSONNEL
VD20160321-034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans le quartier de la Fontaine d'Ouche
PERSONNEL
VD20160321-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD20160321-035A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD20160321-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-12-22_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Mise à disposition de personnel
PERSONNEL
VD2011-12-22_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
DELIB_VD2019_09_23_002_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Interventions du Conseil Départemental de la Côte d'Or sur le territoire métropolitain – Demande de passation d'un accord de partenariat
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_003_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_09_23_003A_20190923.pdf
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Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_09_23_004_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_09_23_004A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_09_23_006_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_09_23_006A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_09_23_007_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE