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CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - création de poste
PERSONNEL
CCAS-2009-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Antenne Médicale - Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
UDCCAS 21 - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2009-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Association Dijonnaise d'entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Devenir des résidences pour personnes âgées
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux - action globale du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6949) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12255)

Année

Effacer () 2026 (1286) 2025 (3271) 2024 (3441) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7520)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (614) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (192) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (311) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3842)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5810)