Objet : ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création de commissions spécifiques – désignation des membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - tableau recap AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2023 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Vote des taux 2023 - annexe - rapport détaillé

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet :  Dijon Métropole – Tarification des services à compter du 06 février 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexes tarifs 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel sur l'état de la mutualisation.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

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Objet : ANNEXES - Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

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