Objet : Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA - construction de 14 logements (12 PLUS, 2 PLAi), 188 bis avenue Jean-Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Candidature pour l'inscription des "Climats" du vignoble de Bourgogne sur la liste du Patrimoine mondial de l'Humanité - charte territoriale des climats de Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Convention n°2 relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Aide à la Réhabilitation Thermique (FART) destiné à soutenir les propriétaires occupants en précarité énergétique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME