GD2013-09-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-09-26_049
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Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-12-21_067
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Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-12-21_068
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Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_022
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Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_023
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Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_023_A
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ANNEXES - Annexe RA 20
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_12_16_039
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Piscine olympique de Dijon métropole - Travaux d'efficacité énergétique - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_12_15_057
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Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.
8. CULTURE ET SPORTS
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ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_055
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Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_055A
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ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031
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Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation
8. CULTURE ET SPORTS
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ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_B
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ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel
8. CULTURE ET SPORTS
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ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade
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DELIB_DM2021_09_30_032
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Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires
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ANNEXES - Annexe 1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_051
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Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_051A
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ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS