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GD2015-06-25_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Syndicat d'électrification SICECO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_063A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF