Objet : Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 3 Rue De Beauregard (Longvic),À L'Intersection De La Rue Du Fortin Et De La Rue Du Fortin,À L'Intersection De La Rue De La Via Agrippa Et De La Rue De Beauregard,À L'Intersection De L'Avenue D'Oscara Et

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de mise à disposition des locaux de l'immeuble sis 6 Bis rue Pierre Curie Dijon, propriété de Dijon Métropole

Thème : Solidarité;Solidarité

Objet : Programme d’Action Territorial (PAT) 2024

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros

Thème : Déchets;Déchets

Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à la SARL "TSP" représentée par Messieurs Philippe et Teddy POUPON

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « CAPATRAM - Augmentation de la capacité de transport du tramway de Dijon - lot n°3 : VRD 2025 (Mazen Sully - Quetigny centre) »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances