Objet : Arrêté relatif à une demande de fermeture tardive concernant l’établissement BARBEROUSSE

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à une demande de fermeture tardive concernant l’établissement COOK’N CROUT’S

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 2,097 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté place François Rude - le 9 décembre 2023 - marché fermier de Noël

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue de FONTAINE - les 12 et 13 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté Bd Gaston Bachelard - le 4 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue de CRONSTADT - le 30 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté place du 30 octobre - du 28 novembre au 1er décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue des PERRIERES - le 1er décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un terrain à bâtir situé 19 rue de la Justice à Chenôve

Objet : arrêté AVENUE DU DRAPEAU - prorogé du 22 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Vente de monument funéraire à la Compagnie de Bourgogne

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Vente de monument funéraire Mme Vieira

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté rue du Tillot - rue Claude Cazotte - le 8 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté permanent - emplacement livraison - du 29 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté Bd de la Trémouille - avenue Garibaldi - travaux de nuit - du 6 au 8 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Délégation de signatures à Mme Lassablière

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°51

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté AVENUE EDOUARD BELIN - le 12 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement