Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : Suppression de la ZAC de la Fontaine d'Ouche

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQ­PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Ouvertures dominicales 2024 des commerces et concessionnaires

Thème : Commerce;Commerce

Objet : Délégation temporaire de signatures à des adjoints pour les vacances de Noël 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Terrain situé 40 avenue du Mont Blanc à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté place de la République - enlèvement du groupe froid - marché de Noël - le 11 janvier 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté BLD SEVIGNE - du 8 au 12 janvier 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « prestations de travaux de remise en état des installations photovoltaïque de Dijon Métropole »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté avenue du Drapeau - du 1er janvier au 30 avril 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rue Général Fauconnet - jusqu'au 31 juillet 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté de l’EPFL décidant d’exercé le droit de préemption urbain sur un terrain situé 40 avenue du Mont Blanc à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à l’EURL “BONNOTTE TAXI” représentée par M. Vincent BONNOTTE

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport