Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),À L'Intersection De La Rue Pierre Robin Et De La Rue Frederic Lescure, Rue Frederic Lescure (Saint-Apollinaire), Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),Route De La Cot

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 12 Rue Jacquat (Saint-Apollinaire)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir - 7 Rue De La Renouille (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Allee Du 22 Janvier 1993 (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - À L'Intersection De La Rue Des Plantes Meres Et De La Rue En Pied De Mont

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement gaz, réseau gaz sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Avenue Des Champs Perdrix, De La Place De La Fontaine D'Ouch Jusqu'Au 1 (Dijon), Centre Commerciale De La Fontaine D'Ouche (Dijon),Place De La Fontaine

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : l'arrêté de nomination de nouveaux membres du comité de direction comité de Direction de ! 'EPIC « Dijon Bourgogne Tourisme et Congrès»

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°40

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement EIFFAGE IMMOBILIER

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant la vente de la maison située 6E rue Nicolas Cugnot à Chenôve, constituant le lot 6 de la copropriété cadastrée section AN n°112 de 2 903 m² et de 1 533/10 000 èmes du lot 7 servant de voirie de la même copropriété

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association VYV LES SOLIDARITES

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association Franco Maghrébine de Chenôve

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 139 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain