Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),À L'Intersection De La Rue Pierre Robin Et De La Rue Frederic Lescure, Rue Frederic Lescure (Saint-Apollinaire), Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),Route De La Cot

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 12 Rue Jacquat (Saint-Apollinaire)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir - 7 Rue De La Renouille (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Allee Du 22 Janvier 1993 (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - À L'Intersection De La Rue Des Plantes Meres Et De La Rue En Pied De Mont

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement gaz, réseau gaz sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Avenue Des Champs Perdrix, De La Place De La Fontaine D'Ouch Jusqu'Au 1 (Dijon), Centre Commerciale De La Fontaine D'Ouche (Dijon),Place De La Fontaine

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : l'arrêté de nomination de nouveaux membres du comité de direction comité de Direction de ! 'EPIC « Dijon Bourgogne Tourisme et Congrès»

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°40

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement EIFFAGE IMMOBILIER

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant la vente de la maison située 6E rue Nicolas Cugnot à Chenôve, constituant le lot 6 de la copropriété cadastrée section AN n°112 de 2 903 m² et de 1 533/10 000 èmes du lot 7 servant de voirie de la même copropriété

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du développement économique et de l’enseignement supérieur de Dijon métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant Madame Dominique MARTIN-GENDRE, pour conduire les négociations de la procédure de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de services, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole, ainsi que pour présider la commission de concession

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de désignation pour participer avec voix consultative aux séances de la commission de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de service, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté désignant Monsieur Rémi DETANG, pour conduire les négociations de la procédure de concession pour la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain