Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achats de Dijon métropole - Marchés à destination de la Ville et du CCAS de Dijon et de la Ville et du CCAS de Chenôve » - lots n°6

Objet : arrêté rue CHARLES POISOT - jusqu'au 4 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue TURGOT - le 20 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté des 16 et 17 octobre 2023 - rue Curtat

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 23 au 31 octobre 2023 - du 1er au 30 novembre 2023 -rue Paul Thénard

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté PLACE NOTRE DAME - le 5 octobre

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE DU TILLOT - le 5 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté AVENUE DU DRAPEAU - jusqu'au 17 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE BEAUMARCHAIS - le 5 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Délégation de signature accordée par M. le Maire à M. CARRAUD

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté SAINT-FIACRE - le 16 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la circulation des piétons et à la consommation d’alcool

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté de placement de fonds Ville de Dijon 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté RUE DES ROSES - le 8 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté RUE ANDRE COLOMBAN - le 18 septembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées