Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49

Objet : Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3 000 000 €

Objet : Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 21 boulevard Alexandre 1er de Yougoslavie à Dijon

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 26 rue Edmé Verniquet à Dijon

Objet : Arrêté de délégation de signature à L. Woynasroski , directrice Service Acces et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Modification de la régie d'avances pour le Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de Dijon métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation à Madame Béatrice VIEILLARD, référente technique FSL au service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Accès et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées