Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil métropolitain du jeudi 27 juin 2024

Objet : ANNEXES - 499444 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 499445 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 499446 - ANNEXE 3

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Délibérations du Bureau métropolitain du 20 juin 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 11 Rue Joseph Gelez Du Côté Impair (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 79 Boulevard De Troyes Du Côté Impair (Talant)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement réseau et branchements (programme travaux) (assainissement sous le trottoir, sous la chaussée) - Du 1 Au 27 Rue Du Bailly (Dijon), Locaux Techniques Collecte Des Dechets (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 8 Rue De Thyard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 17 Allee Du Clos Suzon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous la chaussée - Du 8 Au 10 Rue Fevret (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Du 15 Au 15bis Rue Des Perrieres (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous la chaussée - 29 Rue Neuve Bergere (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous la chaussée - Du 24bis Au 24ter Rue Des Cent Ecus (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Clôture anticipée du compte à terme 2 300 000 euros ouvert auprès de l'Etat le 29 mars 2024 en application de l'arrêté MAR_20240087 du 27 mars 2024

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 678 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 août 2023 en application de l'arrêté n°2023-0096 du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,678 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir, sous la chaussée - 5 Rue Brulard (Dijon), Hotel Bouchu Dit D'Esterno (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation de sondage concernant le réseau de gaz sous le trottoir - 20 Rue De Lorraine (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Rue General Fauconnet, Du 85 Jusqu'À La Rue Romain Rolland (Dijon),Rue De Mimeure, Du 2 Jusqu'À La Rue General Fauconnet (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement