ARRETE_VD_20260215
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 05/08/2026
Délégation de signature à Caroline BOUDARD OBADIA, directrice du service Foncier
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260163
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2026
Arrêté de délégation de signature de Mme Caroline BOUDARD OBADIA, Directrice du service Foncier
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260153
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 21/07/2026
Modalités d'organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2026
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260152
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 21/07/2026
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260147
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 21/07/2026
l'arrêté désignant Monsieur Patrice Château, Président de la CCSPL de Dijon métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_VD_20260203
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 16/07/2026
arrêté de déport concernant Mme Hugol-Gential
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260137
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 02/07/2026
Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260136
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 02/07/2026
Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Assemblées;Assemblées
ARRETE_VD_20260193
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 02/07/2026
Désignation de représentants du Conseil Municipal aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Assemblées;Assemblées
ARRETE_VD_20260188
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 02/07/2026
Délégation temporaire de signatures à des adjoints pour les vacances d'été 2026
Assemblées;Assemblées
ARRETE_VD_20260194
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 02/07/2026
Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Assemblées;Assemblées
MAR_20260135
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 25/06/2026
Liste des délibérations du conseil métropolitain du 25 juin 2026
Assemblées;Assemblées
MAR_20260134
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 19/06/2026
Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 18 juin 2026
Assemblées;Assemblées
MAR_20260133
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2026
Convocation du Conseil métropolitain du 25 juin 2026 + ordre du jour
Assemblées;Assemblées
MAR_20260131
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 12/06/2026
Convocation du Bureau métropolitain du 18 juin 2026 + ordre du jour
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260128a
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 12/06/2026
Arrêté désignant les membres de la commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) de Dijon métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20260129
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 10/06/2026
Arrêté décidant de la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Assemblées;Assemblées
VAR_20260168
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 08/06/2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 juin 2026
Assemblées;Assemblées
VAR_20260162
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 28/05/2026
Convocation du conseil municipal du 5 juin 2026 + ordre du jour
Assemblées;Assemblées
ARRETE_VD_20260153
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 22/05/2026
Mariage célébré par M. de Vregille
Assemblées;Assemblées