ARRETE_DM_20230014_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement SCI DIJON MONTMUZARD
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230015_20230118
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°33
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230019_20230123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/01/2023
Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230023_20230210
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230025_20230222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DMAR_DREP_2023-1
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2023
Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20220118_20221215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230001_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230003_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230004_20230109
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/01/2023
Arrêté de déconsignation numéro 31
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220102_20221116
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°28
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220103_20221031
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2022
Arrêté autorisant la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sans station d'attache
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20220105_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220106_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220107_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220108_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220109_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220110_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°29
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220111_20221130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2022
Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S
Ressources humaines;Ressources humaines