GD2005-02-10_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Asie - Raz de marée du 26 décembre 2004 - Attribution d'une aide exceptionnelle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-02-10_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Modification des statuts
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de l'association Comité d'Action sociale des Personnels Communaux de l'Agglomération Dijonna
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GD2005-05-12_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Statuts - Modifications du siège de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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GD2005-05-12_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines : Prise en charge des frais de déplacement pour les concours et examens
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GD2005-05-12_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines : Besoins occasionnels ou saisonniers - Création d'emplois
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GD2005-05-12_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines - Indemnisation d'un intervenant
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GD2005-05-12_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Répertoire des rues de l'agglomération dijonnaise - Fixation du tarif
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GD2005-03-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire
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GD2005-03-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005
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GD2005-03-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Avancement de grade
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Association Atmosf'air - Election d'un délégué
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Commission de délégation de service public - Renouvellement des membres
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GD2005-12-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Le Foyer Dijonnais - Election d'un représentant
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