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VD2011-04-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Imposition directe locale-Fixation des taux des trois taxes applicables en 2011
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VD2011-04-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Création de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution de cette distinction au peintre Yan Pei-Ming
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VD2011-04-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Carte scolaire -Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2011
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VD2011-11-10_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement
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VD2011-11-10_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2012
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VD2011-11-10_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Plan Climat Energie Territorial - Plan d'actions
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VD2011-01-31_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 31/01/2011
Plan Climat Energie Territorial - Stratégie de la Ville - Labellisation Cap Cit'ergie
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VD2011-01-31_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 31/01/2011
Dijon, Ville d'art et d'histoire - Plan d'action 2011 - Demande de subvention
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VD2011-06-27_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Plan Communal de Sauvegarde - Validation et mise en oeuvre - Conventions d'objectifs et de moyens à passer avec la délégation départementale de la Croix-Rouge française et l'Association Départementale de la Protection Civile de la Côte d'Or
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VD2011-06-27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or dans le championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions
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VD2011-12-22_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/12/2011
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2012
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VD2011-12-22_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/12/2011
Fourniture de papier - Groupement de commandes constitué entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire - Intégration de l'établissement communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Prorogation de la convention et de l'accord-cadre - Avenant n°1
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VD2011-12-22_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/12/2011
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon
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VD2011-12-22_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/12/2011
Rapport sur la situation en matière de développement durable
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