Rechercher
VD2009-03-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration  d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2009-03-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté
URBANISME
VD2009-03-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patrimoine mondial de l'Unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville
CULTURE
VD2009-03-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville
CULTURE
VD2009-03-30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Dijon vu par » - Edition 2009 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville, les artistes et l'association pour la réalisation de l'exposition et entre la Ville et chaque artiste pour le dépôt des tirages des oeuvres et d'un cd-rom à la bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue
CULTURE
VD2009-03-30_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Port du Canal - Accueil d'un « bistrot culturel flottant » - Modification de l'article 2 du règlement intérieur du port de plaisance
CULTURE
VD2009-03-30_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Manifestations culturelles - Cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Contrat de cession-type
CULTURE
VD2014-06-30_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_041A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES