Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissements « Le Carpe Diem », « Taj Mahal », « Le Bouchon du palais » pour l’année 2022.

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissement « Le Chambouletous » pour l’année 2022

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société SARL LE MANDARIN au titre d’une occupation d’une emprise du domaine public située 7 avenue du 1er Consul à DIJON suite non reconduction de la convention d’occupation et contestation.

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Protocole

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Attribution d'une subvention à l'association Cassis de Dijon

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Rapport d'activité 2021 du Centre Communal d'Action Sociale

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - CCAS R ACTIVITES

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Budgets participatifs – projets 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - LISTE DES PROJETS DE BP 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007 - Avis du Conseil Municipal

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Création d'aménagements cyclables entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Restructuration - Première phase - Déclaration de projet

Thème : PATRIMOINE

Objet : Stèle à la mémoire des victimes de l'explosion de l'immeuble 145, avenue Eiffel - Don de l'association « 145 avenue Eiffel » - Acceptation par la Ville

Thème : PATRIMOINE

Objet : Sites d'accueil des enfants de moins de six ans - Maintenance et installation de jeux de cours - Mise en appel d'offres

Thème : PATRIMOINE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Avant-projet sommaire des Ateliers Lions Architectes Urbanistes - Information du Conseil Municipal - Mission d'ordonnancement, de coordination et de pilotage - Mise en appel d'offres

Thème : PATRIMOINE

Objet : Auditorium - Maintenance des installations techniques et scéniques - Délai d'exécution des marchés - Prorogation - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Auditorium et Grand Théâtre - Maintenance des installations techniques et scéniques au nom du groupement de commandes Ville - Régie personnalisée du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres restreint

Thème : PATRIMOINE

Objet : Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE