Objet : ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de Gestion 2016 - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - RAPPORT ANNUEL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan du périmètre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - projet de mandat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A6-4 V0

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES