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DELIB_DM2022_06_30_002_L
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 5 - maquette CA 2021 transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_021_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Campus CRAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_022_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Avenant 6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_022_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Beauregard CRAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quetigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Ecoparc CRAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_023_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Avenant 7
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_016A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Confirmation du versement de la prime épuratoire de la STEP Eauvitale au concessionnaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-11-30_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Dotations budgétaires de Dijon métropole
VOEUX
DELIB_DM2018_11_29_001_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
DELIB_DM2018_11_29_001A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
DELIB_DM2018_11_29_002_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2018_11_29_002A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2018_11_29_003_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Débat d'orientations budgétaires pour 2019
GD2017-09-28_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES