Objet : ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA

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Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public

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Objet : Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Perimetre PUP

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Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

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Objet : ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017

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Objet : ANNEXES - CUS 2022 2027 GDH ANNEXE 1

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Objet : ANNEXES - 02-carte

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Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS 2023

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Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-SPLAAD DM Rapport special 2023

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Objet : Contrat de ville 2024-2030 de Dijon Métropole - "Engagements Quartiers 2030" - Approbation

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Objet : ANNEXES - 01-contrat ville 2024 2030

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition en VEFA de 30 logements (3 PLAi, 12 PLS, 15 PLUS) situés avenue Jean Jaurès à Dijon, éco-quartier Arsenal

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Objet : ANNEXES - 01-Contrat 161323

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Objet : ANNEXES - 02-CGE GDH Arsenal

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