Objet : Suppression de branchement au réseau de gaz sous la chaussée - 6bis Impasse Simon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°40

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement EIFFAGE IMMOBILIER

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant la vente de la maison située 6E rue Nicolas Cugnot à Chenôve, constituant le lot 6 de la copropriété cadastrée section AN n°112 de 2 903 m² et de 1 533/10 000 èmes du lot 7 servant de voirie de la même copropriété

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du développement économique et de l’enseignement supérieur de Dijon métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant Madame Dominique MARTIN-GENDRE, pour conduire les négociations de la procédure de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de services, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole, ainsi que pour présider la commission de concession

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de désignation pour participer avec voix consultative aux séances de la commission de concession ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de service, la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté désignant Monsieur Rémi DETANG, pour conduire les négociations de la procédure de concession pour la gestion et l’exploitation des mobiliers urbains de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association VYV LES SOLIDARITES

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association Franco Maghrébine de Chenôve

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 139 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant deux ensembles immobiliers situés 15 et 15 B rue du Faubourg Saint Martin à Fontaine-lés-Dijon.

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société REM SAS (Revêtement Electrolytique des Métaux) pour son établissement 8 rue de la Brot – ZAE CAP NORD – 21000 DIJON.

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°36

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement