GD2015-06-25_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Népal - Séisme du 25/04/2015 et du 12/05/2015 - Attribution d'une aide exceptionnelle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Désignation des représentants de la Communauté Urbaine Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs - compléments et modifications
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Ressources humaines - Recrutement de personnels saisonniers pour l'été 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
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GD2015-06-25_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
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GD2015-06-25_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Admission en non-valeurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Actualisation des autorisations de programme
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GD2015-06-25_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Désignation du secrétaire de séance
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GD2015-06-25_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Compte de gestion 2014
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GD2015-06-25_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes
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