VD2010-06-28_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Signalisation tricolore - Acquisition de contrôleurs, répétiteurs de feux pour voitures, panneaux pour piétons, modules à diodes électroluminescentes et dispositifs sonores - Années 2011 à 2013 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Travaux de rénovation et d'aménagement à réaliser dans les bâtiments de la Ville - Années 2011 et 2012 - Signature des accords-cadres
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Travaux d'entretien à réaliser dans les bâtiments au nom du groupement constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Année 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Laverie municipale - Entretien du linge plat - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2010-06-28_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Acquisition de peinture, vitrerie et leurs dérivés au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Prestations de curage et de nettoyage industriel à réaliser au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2010-09-27_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2010
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2009 - Approbation
FINANCES
VD2010-06-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2009 - Approbation
FINANCES
VD2010-06-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Exercice 2009 - Affectation des résultats
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Budget Supplémentaire de l'exercice 2010 - Décision modificative n°2 - Approbation
FINANCES
VD2010-06-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions
[A classer];[A classer]
VD2010-06-28_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Tènement foncier en coeur d'îlot entre les rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Délibération - cadre
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Périmètre de 500 mètres des monuments historiques - Modification - Approbation
URBANISME
VD2010-06-28_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Révision du Plan d'Occupation des Sols - Approbation du Plan Local d'Urbanisme
URBANISME
VD2010-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial
URBANISME
VD2010-06-28_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable
URBANISME
VD2010-06-28_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Rue Nicole Reine-Lepeaute - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME