Objet : Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

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Objet : Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal

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Objet : Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition

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Objet : Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

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Objet : Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention

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Objet : Contrat Temps Libre - Année 2006 : bilan - Contrat Enfance Jeunesse : orientations 2006 - 2009

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Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

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Objet : Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 12 juillet 2006 - Avenant n°1

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Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1

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Objet : Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville

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Objet : Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1

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Objet : Campus universitaire - Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Animation sportive du site - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir

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Objet : Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

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Objet : Locaux propriété de la Ville 2 - 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Reconduction - Nouvelle convention

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Objet : Création d'aménagements cyclables entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012

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Objet : Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

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