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GD2006-12-21_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2007 et présentation de la première année d'exploitation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation provisoire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-03-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Longvic / Ouges - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Ahuy / Daix / Hauteville-lès-Dijon / Fontaine-lès-Dijon / Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7035) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12489)

Année

Effacer () 2026 (1694) 2025 (3184) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3941)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6043)