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DELIB_VD2020_12_14_037_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_038_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_038A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_039_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Caisse de Crédit Municipal de Dijon – Rapport annuel relatif à l’activité et à la situation financière de l’établissement – Compte financier 2019 et budget 2020 – Information du conseil municipal
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_040_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs à compter du 01/01/2021
FINANCES
VD20141215_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD20141215_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20141215_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20141215_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2
SPORTS
VD20141215_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2
SPORTS
VD20141215_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement
SPORTS
VD20141215_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement
SPORTS
VD20141215_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2014-2015 - Avenant n° 6
CULTURE
VD20141215_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2014-2015 - Avenant n° 6
CULTURE
VD20141215_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Jardin des Sciences - Projets 2015 - Demandes de subventions
CULTURE
VD20141215_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Jardin des Sciences - Adhésion de la Ville de Dijon au SINP Bourgogne
CULTURE
VD20141215_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Jardin des Sciences - Adhésion de la Ville de Dijon au SINP Bourgogne
CULTURE
VD20141215_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2015 - Subventions de la Ville
CULTURE
VD20141215_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Office de Tourisme - Demande de classement
CULTURE
VD20141215_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE