DELIB_DM2026_06_25_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 – Priorité 5 « accompagner le développement territorial vers un développement durable » - Convention cadre fixant les relations entre la région Bourgogne-Franche-Comté, en sa qualité d’autorité de gestion de ce programme européen, et Dijon métropole, en sa qualité d’organisme intermédiaire de cette priorité sur le territoire métropolitain – Renouvellement de la composition du comité de sélection
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté "Parc d'activités de l'Est Dijonnais" - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 5 200 000 € auprès de La Banque Postale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole - Création des durées d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole - Compte de gestion 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_027_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe 1 - Compte de gestion 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole - Affectation des résultats 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_06_25_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Politique de la ville - Programmation du contrat de ville de Dijon métropole
DELIB_DM2026_06_25_031_I
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 09-AREA - ACCUEIL ET ECOUTE PSY