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GD2017-06-29_044A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention avec la Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_046
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_032_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_016A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF