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DELIB_DM2023_12_21_003_L_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_12_21_004_B_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
aNNEXES - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_12_21_012_D_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXE - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2023-49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Maison des Adolescents pour le cofinancement du poste d'un-e professionnel-le de l'action sociale à la Maison des Ados - Cité éducative
FINANCES - SUBVENTIONS
DELIB_DM2024_06_27_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Affectation des résultats 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion à l’association et au GIP (Groupement d’Intérêt Public) EKITIA – Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein d’EKITIA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2023-35C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Conventioon de partenariat avec le CH La Chartreuse et le Département de la Côte d'Or pour une prise en charge de la dépendance des personnes âgées de plus de 60 ans
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2024_06_27_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liées aux Climats du vignoble de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_024_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Reglement Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_024_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Reglement CM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME