Objet : Commissions locales des sites patrimoniaux remarquables (CLSPR) - Remplacement d'un membre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017

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