CCAS2018-47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Admission de créances en non valeur_2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Soirée Seuls en fête_subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Appel à projet Gie IMPA_attribution d'une subvention relative à l'action "en vies, ses envies à Montchapet, c'est possible"
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Convention_GIE IMPA_attribution d'une subvention pour l'action "en vies, ses envies à Montchap', c'est possible".
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Tarification des activités du service d'accompagnement et ses modalités de paiement au moyen de cartes personnalisées
FINANCES - DIVERS
CCAS2018-51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Résidence Abrioux_convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-51B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Convention de mise à disposition de locaux_Résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS2018-45B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS2018-46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole - Adhésion aux services communs proposés - Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Suppressions de postes - Approbation
PERSONNEL
CCAS2018-52A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole et de ses communes membres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Composition des services communs
PERSONNEL
CCAS2018-52D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
PERSONNEL
CCAS2018-52E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52F
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
PERSONNEL
CCAS2018-52G
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
PERSONNEL
CCAS2018-52H
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon
FINANCES - SUBVENTIONS