Objet : ANNEXES - Annexe 21

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession Autorisation du Président à signer le contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 9 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 8 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 11a contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Pourvoir le poste de délégué suppléant vacant au sein de la commission d’appel d’offres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Longvic

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapports adoptés les 8 et 22 octobre 2021 par la commission locale d'évaluation des charges transférées - Communication au conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -CLECT du 22 octobre 2021 - Rapport définitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - CLECT du 8 octobre 2021 - Rapport définitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Services communs - Approbation des participations des communes et de leur imputation sur l'attribution de compensation sur la base du rapport de la CLECT - Approbation de la signature de conventions avec les communes et CCAS adhérents - Approbation de l'avenant 1 à la convention signée avec la Ville de Dijon et son CCAS

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Tarifs annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - Projet d'avenant 1 crédit-bail et ses annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Note de synthèse au conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - annexe rapport diversité-égalité F-H 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel - Temps de travail des agents des services de Dijon métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES