Objet : Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

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Objet : Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon

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Objet : Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

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Objet : Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Constitution d'une cartographie 3D et réalisation de maquettes animées à destination du grand public - lancement d'un appel d'offres

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Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Fourniture de prestations intellectuelles - Lancement d'un appel d'offres

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Objet : Crematorium - Mise en place d'un service de traiteur - Avenant n°2 à la convention d'affermage

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Objet : Démolition de bâtiments du Grand Dijon - Accord-cadre - choix des entreprises

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Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président - Modifications

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Objet : Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - renouvellement

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Objet : Renouvellement du contrat du chef de projet Renouvellement urbain

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Objet : Recrutement de personnel saisonnier à l'usine d'incinération des ordures ménagères

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Objet : Recrutement d'un ingénieur principal contractuel - Responsable technique matériel roulant et équipements pour la mission TCSP

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Objet : Recrutement d'un attaché contractuel au service communication

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