GD2015-06-25_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Compte de gestion 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Affectation des résultats 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte de gestion 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Composition de la commission intercommunale des impôts directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Délégation de compétences du Conseil au Président - compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Recrutements de contractuels : un responsable de la préparation budgétaire et du pilotage de l'exécution budgétaire et un responsable de production "évènementiel"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES