Objet : Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un agent contractuel chef de projet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

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